la nouvelle gouvernance : les outils de gestion

• Connaître les enjeux de la nouvelle gouvernance,
• Comment contractualiser,
• Déterminer des indicateurs pertinents,
• Construire ou participer à l’élaboration de tableaux de bord,
• Analyser le suivi des tableaux de bord et mettre en place des actions,
• S’approprier l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses.

• Recueil des attentes spécifiques des participants, synthèse des réponses du questionnaire adressé préalablement
• Genèse de la réforme hôpital 2007
• Rappel des réformes précédentes
• Les objectifs : cohérence, souplesse, modernisation,
• Les outils : contractualisation, régionalisation, responsabilisation,

• L’ordonnance du 2 mai 2005 et ses attendus généraux, l’impact et les modifications sur les instances et les pouvoirs à l’hôpital (conseil exécutif, conseil d’administration, commission médicale d’établissement)
• La transformation des services en pôles : quelles ruptures et quelles continuités ?
• Quelle hiérarchie à l’intérieur des pôles ?
• Le rôle du chef de pôle et l’équilibre entre la cohérence institutionnelle et l’autonomie du pôle, les différentes responsabilités en découlant
• La mise en place des pôles :
• Les documents indispensables à cette mise en place : règlement intérieur, fiches de fonction des cadres et du responsable, projet de pôle
• Exemples de règlement intérieur de pôle, et de conseil de pôle
• La contractualisation interne :
• La délégation de signature: principes juridiques et limites,
• Les différentes formes d’intéressement : un outil à manier prudemment
• Exemples de contrats et de délégation de gestion

• Exposé sommaire des principes généraux de la T2A : d’une logique de dépenses encadrées à une logique budgétaire appuyée sur les recettes.
• Rappel des composantes : les GHS – l’intégration progressive des paiements en sus dans l’outil GHS – la contractualisation autour des dépenses de médicaments la stabilisation de la réforme.
• La T2A en 2007 : structure des dépenses hospitalières, impact de la stabilisation de la TAA sur l’offre hospitalière

• Rappel des principes
• Le nouveau calendrier budgétaire – les mécanismes butoirs
• Les différents budgets, les budgets annexes
• Les différents documents composant l’EPRD
• Cas pratiques : lecture et interprétation de deux EPRD

• L’EPRD à l’échelle du pôle : exemples d’EPRD construit dans des établissements et définis par pôles
• Le mécanisme : fixer des objectifs et prévoir les activités pour évaluer les ressources nécessaires au fonctionnement :
• d'un service clinique,
• d'un service de consultations,
• d'un service d'urgences

• prendre connaissance du projet de service, des activités cliniques à partir des données du PMSI et des évolutions envisagées,
• élaborer un diagnostic de la situation du service,
• proposer un plan d'action pour redresser la situation et décliner les objectifs prioritaires en indicateurs,
• émettre des propositions pour améliorer la lisibilité des informations présentées sur le tableau de bord.

• Positionner la fonction contrôle de gestion dans le processus de décision
• Les objectifs du contrôle de gestion
• Le contrôle de gestion dans les réformes de la T2A et de la Nouvelle Gouvernance
• Du contrôle budgétaire au contrôle de gestion stratégique : une vision élargie de la performance hospitalière
• Mettre en place les éléments préalables au contrôle de gestion
• définir une stratégie
• modéliser la performance
• mettre en place une démarche de pilotage

• Qu'est-ce qu'un tableau de bord ?
• Distinguer les tableaux de bord suivant leurs objectifs et suivant leurs destinataires,
• Construire des tableaux de bord métiers.

• Choisir les indicateurs,
• objectifs, facteurs clefs et indicateurs,
• méthodes de recherche d'indicateurs et critère de sélection,
• Adapter tableaux de bord et indicateurs au contexte hospitalier.