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Gestion du personnel

Gestion du personnel

Elaboration d'un guide de gestion du temps (Etablissements de santé, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière)

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Public

Directeur, attaché d'administration hospitalière, adjoint des cadres, cadre de santé et toute personne intéressée par l'élaboration d'un guide de gestion du temps.

Contexte général

L’application des 35 heures et des 32h30 de nuit s’appuie sur de nombreux textes réglementaires qu’il convient de synthétiser afin de clarifier les modalités de décompte des temps de présence et d’absence du personnel. La rédaction d’un guide de gestion du personnel permet de disposer d’un outil simple d’utilisation et commun à l’ensemble du personnel.

Objectifs

Cette session propose aux participants d’élaborer un guide de gestion du personnel adapté au contexte de son établissement d’origine.

A cet effet, ils sont amenés à:

  • répertorier les textes ayant trait au temps de présence et d'absence,
  • les analyser,
  • clarifier les " valeurs " des temps de présence et d'absence en fonction des modalités RTT définies au sein de l'établissement,
  • en partant des textes réglementaires et des pratiques locales, synthétiser l'ensemble des points listés ci-dessous sous forme de fiches thématiques afin de faciliter les mises à jour ultérieures.

Contenu

  1. Le temps de travail:
    • Durée annuelle du temps de travail pour les temps pleins et les temps partiels
    • Le temps de repas
    • Le temps d’habillage et de déshabillage
    • Les permanences
    • Les astreintes
    • Le temps de formation:
      • valeur du temps de formation pour le personnel de jour et de nuit
      • le temps de trajet
  2. Les repos:
    • repos hebdomadaires
    • les fériés
    • les récupérations et repos compensateurs
    • les repos de temps partiels
    • les journées RTT
  3. Les congés annuels:
    • Durée
    • Les journées hors saison
    • La journée de fractionnement
    • L’étalement
    • Les règles de priorité
    • Les règles de cumul congés annuels, récupérations, RTT…
    • Les congés bonifiés et réduction du temps de travail
    • Les congés bloqués
  4. Les autres congés:
    • Les congés pédagogiques
  5. Le compte epargne temps
  6. Les absences:
    • La maladie ordinaire
    • Le congé de maternité
    • Le congé de paternité
    • Le congé d’adoption
    • Le congé parental
    • Le congé de longue maladie
    • Le congé de longue durée
    • L’accident du travail et de la maladie professionnelle
    • Le mi-temps thérapeutique
    • Les cures thermales
    • Les contrôles des absences
  7. Les autorisations d’absence:
    • Les événements familiaux
    • L’enfant malade
    • Les autorisations liées à la maternité
    • Les représentants de parents d’élèves
    • Les fonctions publiques électives
    • Les actions humanitaires
    • Les jurés de Cours d’Assises
    • Les examens et concours
    • Les sapeurs-pompiers
    • La remise de médaille
    • Les dons du sang et d’organes
    • La visite médicale
    • Les fêtes religieuses autres que catholiques
  8. Aménagement du temps de travail:
    • La rentrée scolaire
    • Les autres aménagements

Méthode et moyens

Une importante documentation papier et CD ROM permettra aux participants d’élaborer au fur et à mesure le guide de gestion du temps. Sur le plan méthodologique, le travail débutera par une clarification des modalités de décompte du temps (calcul du temps de présence et valorisation des absences lors des congés annuels et arrêts maladie), puis seront examinés les différents textes ayant trait au temps de travail au sens large (congé de maternité, longue durée, autorisation d'absence...). Pour chacun de ces items, une fiche de synthèse adaptée à chaque établissement participant sera rédigée.

Durée

4 jours

Coût

1.190,00 € net de toute taxe. Prix par participant pour la session de quatre jours.

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