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Gestion du personnel

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LES SURVEILLANCES NOCTURNES ET LES TECHNIQUES D’ELABORATION DES CYCLES (Etablissements sociaux et médico-sociaux privés ou relevant des fonctions publiques hospitalière et territoriale)

intra-établissement formations
Préambule

L’utilisation des temps d’équivalence (dénommées parfois nuits couchées, nuits éducatives….) existe encore dans les organisations des établissements sociaux et médico-sociaux. Or, les décrets publiés en 2007 (2007-106 pour les établissements privés et décret 2007-826 pour la fonction publique hospitalière) modifient d’une manière importante le régime des temps d’équivalence.

Leur application suppose la construction de nouveaux plannings et horaires incluant la réduction du temps de travail et les nouvelles modalités des surveillances nocturnes (« nuits couchées »).

Cette session permet aux participants de construire de nouveaux plannings en prenant en compte la nouvelle réglementation ainsi que les contraintes et possibilités propres à chaque service ou établissement.

Public

Personnel d’encadrement des établissements sociaux et médico-sociaux gérant des équipes à repos variables, notamment des équipes en surveillance nocturne (nuits couchées).

Objectifs

A l’issue de la formation, les participants seront capables de :

  • Maîtriser la réglementation relative au temps de travail et aux cycles de travail,
  • Examiner les conséquences de la nouvelle réglementation sur le fonctionnement quotidien des services,
  • Se familiariser avec les techniques d’élaboration des cycles,
  • Elaborer des cycles individuels et collectifs,
  • Construire des plannings intégrant les contraintes du service (effectifs, couverture en personnel, accord local RTT, souhaits du personnel),
  • Simuler de nouveaux plannings intégrant la réduction de la durée hebdomadaire du temps de travail, les « nuits couchées » ainsi que la gestion prévisionnelle des absences.

Contenu

  • Rappel de la réglementation relative au temps de travail et heures d’équivalence,
  • Nouvelle législation et heures d’équivalence : les possibilités et limites,
  • Les conséquences en matière d’effectifs (les calculs de dotation en personnel et les calculs des effectifs disponibles en fonction des effectifs alloués)
  • Les cycles individuels, les mini cycles, les cycles collectifs,
  • Les techniques de base de construction des cycles de travail,
  • L’intégration des jours de RTT, des fériés, des repos compensateurs (dénommés parfois congés trimestriels ou congés détente) et autres absences dans le cycle,
  • La construction des cycles de travail avec des agents à temps plein et à temps partiel et les différentes techniques possibles,
  • Les cycles de travail et la gestion des absences : le calcul des absences prévisibles et leur gestion, les modes de gestion des absences imprévisibles,
  • Les cycles de nuit en nuit active,
  • Les plannings en nuit « couchées »,
  • Les plannings alternant nuit travail de jour et système d’équivalence,
  • Les cycles de nuit « autosuffisants »,
  • L’association nuits actives et astreintes,
  • La construction des cycles avec des agents alternant jour et nuit, (nuit « debout ou en équivalence),
  • Les vérifications des équilibres d’un cycle de travail,

Méthode

Les travaux alternent entre explications théoriques et exercices pratiques d’application. Les cas examinés s’appuient largement sur les situations présentées par les stagiaires.

Modalités

Uniquement en intra-établissement

Durée

2 Jours

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